Accompagnement financier et technique pour les entreprises et acteurs publics de Bourgogne-Franche-Comté souhaitant développer des projets d’économie circulaire, réduire leur consommation de matières premières et limiter la production de déchets. Dépôt des projets possible tout au long de l’année, avec traitement des dossiers déposés avant le 30 juin dans l’année en cours, et orientation vers les budgets 2026 pour les dépôts après le 7 juillet.
Ce que vous recevez. Quel montant de l'aide ? Sous quelle forme ?
L’accélérateur à projet est composé de sept volets généraux.
Pourquoi cette aide existe ?
Accompagner les porteurs de projets publics et privés vers une économie circulaire pour réduire les consommations de matières premières et la production des déchets.
Qui peut en profiter ?
Vous engager dans l’économie circulaire.
Les candidats peuvent déposer au fil de l'eau :
ADEME
Fabien Dufaud - Tél. 03 80 76 89 78 - fabien.dufaud@ademe.fr
Frédéric Jan - Tél. 03 80 76 89 69 - frederic.jan@ademe.fr
Région Bourgogne de Franche-Comté
Dominique Marie – Tél. 06 33 70 80 16
economie.circulaire@bourgognefranchecomte.fr
Région Bourgogne Franche-Comté Nos données proviennent de la base officielle de l'État disponible sur aides-entreprises.fr, aides-territoires.beta.gouv.fr, la base les-aides.fr ainsi que les sites officiels des financeurs publics. Ces données sont régulièrement améliorées et complétées par notre équipe.
ADEME L’ADEME finance jusqu’à 80 % des études d’écoconception, de production durable et d’accompagnement à l’obtention de l’Écolabel européen, avec des taux et plafonds adaptés à la taille de l’entreprise. Les projets sont instruits au fil de l’eau jusqu’à épuisement des ressources budgétaires.
ADEME L’ADEME finance jusqu’à 80 % des études ou diagnostics pour structurer des projets de réemploi, réutilisation ou réparation, permettant d’évaluer leur faisabilité technique, économique et logistique. Ce dispositif vise à développer l’offre et la demande de produits de seconde vie et à accompagner la transition vers une économie circulaire.
ADEME L’ADEME finance jusqu’à 80 % les projets d’entreprises ou de collectivités visant à développer des offres innovantes centrées sur l’économie de la fonctionnalité et de la coopération, favorisant impacts environnementaux, économiques et sociaux. Dépôt des dossiers ouvert jusqu’au 30 décembre 2026.
ADEME L’ADEME finance, via le Contrat Chaleur Renouvelable, des groupes de projets de production de chaleur renouvelable et de récupération, permettant de soutenir des opérations qui, individuellement, ne seraient pas éligibles au Fonds Chaleur. Ce dispositif s’adresse aux entreprises, collectivités et associations souhaitant développer des installations EnR thermiques sur leur patrimoine ou territoire, avec un accompagnement sur les études, investissements et l’animation territoriale.
